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Minerais de sang cherche origine perdue

Les téléphones portables coûtent cher, trop cher même. N’est-ce pas la réflexion que vous vous faites en songeant qu’il serait temps de changer le vôtre ? Voire, parfois, se demander à quel prix il a été fabriqué avant d’atterrir sur le marché européen. Le prix payé, notamment humain, est souvent beaucoup plus élevé que ce que l’on imagine : c’est le message que 125 dignitaires religieux du monde entier ont tenu à relayer dans une lettre ouverte à l’Union européenne en Février dernier.

« Grande puissance commerciale, l’Union européenne importe une quantité important de matières premières en provenance des zones de conflit. Par leur chaîne d’approvisionnement, certaines entreprises européennes se rendent donc complices d’abus ». Le message est clair et trouve une résonnance particulière en cette Année européenne du Développement, marquée également par la conférence COP21 qui se tiendra à Paris en Décembre 2015 et les débats actuels quant à la transparence des entreprises.

Doux euphémisme ou accusation abusive ?

Les conflits liés à l’exploitation des ressources ont représenté 40 % de l’ensemble des conflits recensés à travers le monde au cours des 60 dernières années, pourcentage dont les lourdes conséquences ne peuvent que peser dans la balance du fragile équilibre mondial.

En République démocratique du Congo, exemple-archétypal, l’exploitation des minerais (coltan, cassitérite, tungstène, or), n’est pas la cause principale du conflit qui déchire l’Est du pays depuis plusieurs années, mais de nombreux rapports prouvent aujourd’hui qu’elle contribue à l’alimenter (voir le rapport complet du CCFD-Terre Solidaire à ce sujet ).

Ainsi, selon des études internes à l’ONU, « seulement » 8 % des conflits en République Démocratique du Congo seraient liés aux minerais. Une soixantaine de chercheurs, membres de la société civile et acteurs du secteur minier, ont publié en Septembre dernier une lettre ouverte afin de dénoncer une vision qui surestimerait la part des conflits liés aux minerais en République Démocratique du Congo. Cette lettre ouverte nuance également très fortement l’impact des mesures prises. Selon eux, rien ou presque n’aurait changé depuis l’adoption de l’emblématique loi américaine Dodd-Frank en 2010, dont la section 1502 exige des entreprises la traçabilité des minerais en provenance de République Démocratique du Congo. Or, toujours selon ces experts, très peu d’exploitations ont pu obtenir une quelconque certification, la majorité des sites reste dans l’illégalité et les mesures coercitives adoptées n’empêchent pas les groupes armés, ou l’armée régulière, de continuer à profiter de l’exploitation de ces minerais. Par ailleurs, le processus d’obtention de la certification serait très long et les visites d’experts irrégulières ou non réalisées sur les sites miniers eux-mêmes. C’est pourquoi ils appellent à une meilleure prise en compte des causes profondes du conflit, telles que l’accès à la terre ou les luttes politiques.

Pour un règlement ambitieux

Que l’on soit critique ou non sur les mesures prises et leur faible impact, il n’en demeure pas moins que des efforts sont fournis dans ce domaine, et qu’ils sont plus que jamais nécessaires. Ce renforcement de la législation actuelle rend compte de la prise de conscience des acteurs internationaux face à la gravité de la situation présente. Ainsi, la Commission européenne a proposé en Mars 2014 un projet de règlement européen relatif à l’approvisionnement responsable en minerais issus des zones de conflits ou à haut risque. Par ailleurs, des avancées ont été obtenues en 2013 par les députés européens qui se sont battus pour la transparence des paiements dans l’industrie extractive.

Après l’effort, à nouveau l’effort… Car le temps viendra bientôt à manquer pour résoudre cette équation certes complexe, mais pas insoluble.

Il nous semble vital de maintenir la globalité de cette approche géographique (ne pas inclure uniquement la République démocratique du Congo), tout en adoptant une définition aussi précise que possible des « zones de conflit ou à haut risque » afin de ne pas laisser la possibilité aux détracteurs de jouer la carte de la la jurisprudence.
Par ailleurs, cette globalité devrait pouvoir être retrouvée dans les minerais visés par le règlement : pourquoi s’en tenir au tantale ou au tungstène, lorsqu’au Zimbabwe, et ailleurs dans le monde, les populations civiles sont victimes d’atteinte à leurs droits fondamentaux par des forces militaires qui contrôlent les exploitations de diamants ?

Ce futur règlement européen constituerait une avancée majeure dans ce domaine, ainsi qu’une opportunité permettant à l’Union européenne d’être actrice, en amont, des politiques de développement menées sur place pour promouvoir les droits de l’Homme. Elle se doit aujourd’hui d’être d’autant plus ambitieuse à ce sujet qu’elle est, et demeure, le premier bailleur de fonds mondial sur le front de l’aide au développement.

Solen Menguy

À propos Arthur

Arthur est vice-président de Sauvons l'Europe, rédacteur en chef du site
  • Helene Chelmis

    La réglementation européenne proposée en 2014 par le Commissaire De Gucht n’est pas suffisante!! Elle proposait l’exclusion ‘volontaire’ de l’achat des minerais dans les pays en conflit et non pas ‘obligatoire’ comme c’est le cas aux E.U. Il faudrait insister que la réglementation européenne soit aussi stricte si non plus que la législation américaine!!

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