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Tag archives : 2big2tax

Quelle Europe voulons-nous ? Saint-Jacut de la mer

Nous avons le plaisir de vous inviter à la prochaine réunion de Sauvons l’Europe. Nous participerons à la journée organisée à l’abbaye de Saint-Jacut de la mer sur le thème  « Quelle Europe voulons-nous ? ». Fabien Chevalier et Arthur Colin, respectivement Président et Vice-président de Sauvons l’Europe animeront dans ce cadre un atelier sur la solidarité fiscale. Samedi 7 octobre 2017 9h00 – ...

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Marie-Noëlle Lienemann: Travailler dans les instances européennes amène à comprendre la logique des autres

Sauvons l’Europe: L’Europe est au cœur de votre parcours politique, notamment comme vice présidente du Parlement Européen  Quelle place tient ce parcours européen dans votre action au Sénat ? J’ai beaucoup appris de mes responsabilités au Parlement européen et cette expérience est un fil conducteur de mon action au Sénat. Mon engagement européen m’a permis d’appréhender les enjeux politiques en ...

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2Big2Tax à Bercy

CC BY Yisris

Pour la rentrée, Sauvons l’Europe continue son tour des institutions pour défendre les positions qui sont les nôtres. Après une visite à l’Elysée, nous (Fabien Chevalier, Henri Lastenouse et Arthur Colin) avons eu le plaisir d’un premier contact avec le cabinet de Bruno Le Maire, le 11 septembre dernier. En présence d’un représentant de l’administration, nous avons été reçus par ...

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Recourir aux ordonnances pour taxer les Gafa

L’actualité récente l’a une nouvelle fois démontré : les géants du net échappent massivement à l’impôt. Pour stopper cette hémorragie fiscale, le gouvernement doit légiférer par ordonnances. Cet été, le nouvel exécutif a souhaité imprimer sa marque en recourant aux ordonnances pour réformer vite le droit du travail pour la rentrée de septembre. D’autres urgences nécessiteraient tout autant l’usage de la procédure ...

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Qu’Apple paye pour les APL

Il parait qu’il y a un nouveau Gouvernement en ville! C’est l’occasion de remettre le couvert sur un petit fruit fiscal. Fin 2016, la Commission européenne a opéré une sorte de redressement fiscal à l’encontre d’Apple, pour un pépin: 13 milliards d’euros, plus les intérêts. Pour les détails, voir l’article que nous y avions consacré, mais en voici les grandes ...

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Google : la justice donne raison à Sauvons l’Europe

Il y a quelques mois le Gouvernement annonçait un redressement fiscal de Google à hauteur de 1,6 milliards d’euros. Par la grâce du Tribunal administratif de Paris, voici ce redressement fiscal dans le ruisseau. Que s’est-il passé? Le droit fiscal international s’est développé pour régler entre Etats la question de qui taxe l’activité d’une entreprise. Des modèles de traités ont ...

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S’attaquer aux pommes pourries

13 Milliards d’euros! Peste! La Commission a imposé hier le remboursement par Apple de l’ensemble des impôts non payés en Irlande depuis 10 ans. L’affaire est à la fois énorme, ne serait-ce que par l’ordre de grandeur, mais elle fait toucher du doigt les limites du système actuel. L’heure est d’abord aux superlatifs et à la danse de la joie. ...

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Marie-Noëlle Lienemann : « beaucoup d’occasions ont été manquées »

Marie-Noëlle Lienemann a connu un parcours politique riche. Elue locale, députée, ministre, sénatrice, elle a également été vice-présidente du Parlement européen. A l’occasion de la sortie de son livre incisif sur le bilan du quinquennat, Merci pour ce changement, nous avons le plaisir de l’interroger sur la place que l’Europe a tenu pendant ces années et sur son approche personnelle ...

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Sauvons l’Europe 1 – Google 0

Lundi, l’amendement déposé par Sauvons l’Europe, WeSignIt et Marie-Noëlle Lienemann a été adopté par le Sénat, malgré les positions contraires du rapporteur « Républicains » et du Gouvernement. Il vise à réintroduire dans la base taxable en France des profits réalisés sur le territoire français par des entreprises qui utilisent différentes techniques comptables et juridiques pour sembler ne pas y avoir d’activité. ...

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Payer ses impôts : Do the right thing

La révolution numérique occupe bien des esprits, notamment quand il s’agit d’évoquer les « nécessaires mutations » induites par une révolution que certains comparent à l’invention de l’écriture ou de l’imprimerie. Pourtant une des premières mutations produites par l’émergence de champions mondiaux du numérique, particulièrement les désormais célèbres « GAFA » est l’affaiblissement formidable des ressources fiscales des États. Et ceci par un double ...

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