Il y a 30 ans, le 31 janvier 1985, Jacques Delors venant de prendre ses fonctions de Président de la Commission européenne, organisait une réunion au château de Val Duchesse (près de Bruxelles) pour relancer le dialogue social européen. Jean Lapeyre qui a été secrétaire général adjoint de la Confédération Européenne des Syndicats, témoigne.
Le thème reste tout à fait d’actualité. Nouvelle Commission européenne…Nouveau dialogue social ??? Un autre belle opportunité pour rapprocher l’Europe des citoyens – Interview :
Jean-Pierre Bobichon – Quand et comment a été lancé le dialogue social européen ?
Jean Lapeyre – La Communauté Européenne était complétement enlisée en 1984 et Jacques Delors avant de prendre sa fonction de Président réalise une tournée des pays membres ( 10 à l’époque…) pour vérifier sur quelle base il peut redonner une dynamique à cette Communauté. C’est la réalisation du Marché Unique qui va faire le consensus mais il faut compléter cette intégration économique par une intégration sociale d’où cette volonté dès le départ de créer un espace de dialogue et de négociation entre les 3 partenaires sociaux européens existant : la Confédération Européenne des Syndicats, l’UNICE pour les employeurs privés et le CEEP pour les entreprises publiques ou à participation publique. C’est donc à partir de 1985 que ce met en place ce dialogue social.
JPB – Comment s’est t’il développé ?
JL – Trois étapes marqueront l’évolution de ce Dialogue Social.
La première étape de 1985 à 1989, sera une période d’initiation, d’apprentissage entre des acteurs qui doivent apprendre à se comprendre. Il n’est pas évident pour un employeur danois de comprendre un syndicaliste grec. Pour passer à un stade de négociation dans l’espace européen il faut d’abord que chacun puisse comprendre le système des autres. De cette étape sortira une culture commune qui permettra d’établir des principes au niveau européen tout en laissant une large autonomie nationale pour la mise en œuvre.
La deuxième étape commence en décembre 1989 avec l’adoption de la Charte Communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs et d’un Programme d’Action Social qui grâce au vote à majorité qualifiée introduit dans l’article 118A de l’Acte Unique va relancer l’initiative législative sociale de la Commission longtemps bloquée par le principe d’unanimité. La CES qui avait toujours voulu que le dialogue social prenne une dimension contractuelle lance l’idée d’une contribution des partenaires sociaux à la réforme du Traité pour ouvrir un espace de régulation négociée. Les employeurs comprennent alors que s’ils ne veulent pas que toute la régulation se fasse par la loi ils doivent effectivement admettre la négociation au niveau européen. Cette deuxième étape se termine donc en décembre 1991 avec l’adoption du Protocole Social du Traité de Maastricht qui reprend l’accord des partenaires sociaux du 31 octobre précèdent et qui situe ceux-ci comme des acteurs de la régulation avec une obligation de consultation par la Commission et la possibilité de suspendre l’initiative législative le temps d’une négociation sur le thème concerné. De plus, un accord conclu par les partenaires sociaux peut obtenir une validation juridique « erga omnes » par le Conseil sur proposition de la Commission. Il s’agit là d’une étape « révolutionnaire » du Dialogue Social.
JPB – Quels sont les résultats les résultats les plus significatifs ?
JL – La troisième étape se situe à partir de 1991 avec justement le passage « à l’acte » de la négociation européenne. Trois accords confédéraux ont été conclus et sont devenus des législations européennes, sur le congé parental, le travail à temps partiel et sur les contrats à durée déterminée, celui sur le congé parental sera révisé en 2010 portant de 3 à 4 mois ce congé, mais aussi au niveau sectoriel avec des accords sur le temps de travail dans le secteur des transports ferroviaires, du transport maritime et du transport aérien, dans le secteur des hôpitaux avec un accord original sur la prévention des coupures et piqures dans les hôpitaux, sujet extrêmement sensible et important et dans le secteur de la coiffure sur les conditions de santé sécurité (en particulier vis à vis des produits chimiques utilisés). Le développement des Comités de dialogue social sectoriel avec le soutien de la Commission a été extraordinaire. Il en existe 43 actuellement sur les conditions de travail spécifiques de ces secteurs en matière de prévention de la santé, de formation professionnelle, de lutte contre les discriminations en particulier entre les femmes et les hommes…des dizaine d’accords et de recommandations sont élaborés et conclus. Il y a une vraie vitalité du dialogue social sectoriel. Mais il faut aussi prendre en compte le développement des Comités d’Entreprises Européens (CEE) pour les groupes multinationaux exerçant dans l’espace de l’UE. Il y en a plus de 900 actuellement et ce sont de nouveaux espaces de dialogue social avec des accords qui peuvent porter y compris sur la gestion des restructurations. Ces CEE servent même de base pour la constitution de Comités mondiaux (Danone, Volkswagen, Renault…) produisant des accords-cadres internationaux conclus entre syndicats et employeurs de ces groupes.
JPB – La dernière période a été difficile, quelle relance possible ?
JL – La crise, le repliement des organisations nationales sur leurs propres problèmes, l’absence de volonté de la Commission Européenne de stimuler la politique sociale voir les entraves qu’elle y a mises…tout cela a pesé sur la qualité du dialogue social en particulier interprofessionnel et les employeurs ont profité de cette période pour lever le pied.
La nouvelle Commission avec Jean-Claude Junker devrait jouer un rôle nouveau dans la relance du Dialogue Social et la convocation d’un Sommet en mars prochain avec tous les dirigeants européens et nationaux des patronats et des syndicats pourrait être un acte « refondateur » du dialogue social.
La crédibilité des partenaires sociaux se jouera aussi dans la qualité du Programme de Travail 2015/2017 qu’ils sont en train de négocier et qui devrait être conclu rapidement
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Jean Lapeyre, ancien Secrétaire général de la Confédération européenne des syndicats |
Propos recueillis par Jean-Pierre Bobichon – Membre Fondateur de « Sauvons l’Europe »
QUELQUES REPERES :
Les acteurs du Dialogue Social Européen :
– Employeurs privés : Businesseurope, (ex UNICE) regroupe toutes les 39 confédérations nationales d’employeurs de 33 pays L’UEAPME qui regroupe 80 organisations des petites et moyennes entreprises de 27 pays est sous le « parapluie » de Businesseurope.
– Centre des Employeurs d’entreprises publiques et à participation publique : CEEP qui compte 21 sections nationales et 3 membres directs d’organisations européennes. ( Pour la France : SNCF, EDF, GDF, ou SNCB pour la Belgique par exemples)
– Syndicats : Confédération Européenne des Syndicats (CES-ETUC) qui regroupe 88 confédérations nationales de 37 pays et 10 Fédérations européennes sectorielles. La CES prend également sous sa responsabilité le Comité de Liaison des Cadres composé d’Eurocadres
Les résultats du Dialogue Social
– De 1986 à 2013 les partenaires sociaux interprofessionnels ont conclu 77 textes dont 3 accords cadres (congé parental, temps partiel et contrat à durée déterminée) qui sont devenus des Directives (législation communautaire)
– Pour le niveau sectoriel plus de 300 textes ont été négociés dont 5 sont devenu des législations communautaires, quatre sur le temps de travail dans les secteurs des transports ferroviaires, aériens et maritimes et un dans le secteur des hôpitaux sur la prévention des personnels, à propos d’accidents du travail liés à des coupures et piqûres, dans l’exercice de leur métier.
« Rapprocher l’Europe des citoyens » Cette formule est trop générale.
Il n’y a aujourd’hui de citoyenneté que nationale, mais pas européenne. Les citoyens-électeurs élisent leurs représentants nationaux qui décident les politiques de l’UE au sein des Conseils européens. La Commission en est théoriquement l’exécutif – mais en réalité plus que ça. Le Parlement est (enfin !) un semblant d’instance délibérative puisque la Commission n’a plus le monopole de la proposition de lois. Mais le Conseil est toujours dominant et les gouvernements sont en profond désaccord sur les politiques à mener dans presque tous les domaines, parce qu’ils n’ont pas de projet commun pour l’UE. La séparation des pouvoirs, fondement de la démocratie, est faible au niveau des institutions européennes. Depuis la crise financière, les gouvernements ont été obligés de sortir des dogmes de l’ultra-libéralisme pour éviter l’éclatement de l’euro, mais ils subissent les évènements. Il n’existe toujours pas d’Europe fiscale ni sociale, alors que cela devient urgent.
Il en sera ainsi tant qu’il n’existera pas de citoyenneté DIRECTEMENT européenne. Et d’abord pour l’élection au Parlement européen. Des listes communes aux différents États-membres, des élections le même jour, un débat électoral portant sur l’avenir de l’UE et les réformes indispensables. Encore aux dernières élections européennes, IL N’Y A PAS EU DE DÉBAT EUROPÉEN, mais une juxtaposition de débat nationaux !!!
La remise en cause par la Grèce de la politique d’austérité d’inspiration ultra-libérale serait une occasion d’en avoir un. Mais le plus probable est que les citoyens de l’Europe vont assister impuissants et passifs au spectacle des négociations entre les dirigeants et que les compromis passés seront défensifs et court-termistes.
Créer une citoyenneté européenne est indispensable pour renforcer la légitimité du Parlement et lui donner mandat de construire un avenir commun à l’UE.
Cela passe par un débat sur ces thèmes organisé par des associations citoyennes des principaux États-membres. Qu’attend « Sauvons l’Europe » pour en prendre l’initiative ? Il y a désormais urgence !
Dans notre analyse, cette sphère démocratique européenne a d’abord besoin d’une place à la télévision pour le débat politique. C’est le sens de notre initiative plus d’Europe à la télé, conduite avec d’autres associations pro-européennes:
http://www.plusdeuropealatele.fr/fr
Vous dites: « Le Parlement est (enfin !) un semblant d’instance délibérative puisque la Commission n’a plus le monopole de la proposition de lois ».
Je suis heureux de l’apprendre… C’est passé inaperçu?
En Démocratie, en général, le pouvoir législatif est séparé du pouvoir exécutif… Dans l’UE, les deux ont toujours été détenus par le même organe… Il me semble que les résultats des votes du Parlement ne s’imposent en rien à la Commission qui décide en dernier?
Je suis heureux d’apprendre que des syndicats européens agissent. Ils ont beaucoup de mérite quand ont voit les difficultés, d’un côté d’intéresser les salariés, et de l’autre la difficulté à se faire entendre, quand ce n’est pas se mettre d’accord avec chaque syndicat!
La solution: il faudrait un syndicat unique…
Je plaisante. L’UE est démocratique! Ou pas…
J’ignore à quelle source – quelque peu troublée – vous puisez vos commentaires.
Certes, la Commission dispose encore d’un monopole dans le lancement des procédures législatives. Mais, si, formellement, le « pouvoir d’initiative » lui est ainsi reconnu, l’évolution du fonctionnement des institutions de l’UE l’a par ailleurs rendue tributaire d’une certaine « impulsion » en provenance d’autres instances, dont le Conseil européen au niveau des chefs d’Etat et de gouvernement et le Parlement européen qui « invite » souvent la Commission à présenter telle ou telle initiative. La réalité est donc beaucoup plus complexe que vous ne croyez l’avoir perçue.
En outre, il est curieux de lire que « les résultats des votes ne s’imposent en rien à la Commission ». Si la Commission dispose d’une possibilité de discuter en cours de procédure des amendements proposés par le Parlement, c’est bien ce dernier qui, conjointement avec le Conseil dans le cas de la procédure dite de « codécision », devenue aujourd’hui la procédure de droit commun pour l’adoption des « lois » européennes, a le dernier mot.
Pour mieux maîtriser la réalité de ces processus complexes, je vous recommande en particulier la lecture éclairante des ouvrages du politologue Olivier Costa – dont celui qu’il publié avec Nathalie Brack en 2011 sur le fonctionnement des institutions européennes.
Le lecteur averti qui connaît à la fois par expérience directe et par travaux universitaires le fonctionnement de l’UE peut légitimement s’interroger sur le sérieux des sources à l’origine de telles affirmations.
D’une part, en ce qui concerne le point de départ formel de la procédure législative européenne, le droit d’initiative de la Commission demeure un élément fondamental. Mais, en jouant quelque peu sur la terminologie, on ne peut méconnaître que les traités reconnaissent par ailleurs un pouvoir d’ « impulsion » au Conseil européen. Or, les « conclusions » arrêtées par les chefs d’Etat et de gouvernement à l’issue de chaque session de cette instance comportent souvent des points qui chargent sans ambiguité la Commission de prendre telle ou telle initiative. Il en est de même de conclusions du Conseil ou de résolutions du Parlement européen qui invitent la Commission à agir ainsi.
D’autre part, il est curieux de prétendre que les résultats des votes du Parlement européen ne s’imposent en rien à la Commission qui décide en dernier. Si, la Commission exerce son droit d’initiative au point de départ de la procédure et si elle peut se prononcer en cours de route sur des amendements proposés par le Parlement européen, le système de la « codécision » devenu le droit commun de la législation accorde le dernier mot à la délibération conjointe du Parlement européen et du Conseil. Même en cas de difficulté extrême, c’est un « trilogue » entre Parlement, Conseil et Commission qui est censé dégager une solution commune. La Commission n’est donc en rien un électron libre.
En réponse à Gérard Vernier, je résume mon analyse : le « trilogue » européen est toujours déséquilibré en faveur du Conseil. Moins qu’avant le traite de Lisbonne, mais plus que si le TCE avait été adopté. La Commission est plus qu’un secrétariat du Conseil. Son fonctionnement est opaque et « anti-libéral »! Par exemple, elle a le monopole de l’évaluation, sans instance indépendante et elle s’est bien gardé d’évaluer la « politique de concurrence » qui est (avec la politique agricole) la seule politique publique européenne complète.
Le Parlement a pris de l’assurance et crée un début de débat contradictoire dans l’UE. Mais seule son élection directement européenne pourrait lui donner une réelle légitimité démocratique.
Comme il ne faut pas compter sur le « trilogue » européen pour l’organiser lui-même, ce sont une fois de plus les associations citoyennes de l’UE qui doivent prendre l’initiative d’un débat directement européen.
Les négociations avec la Grèce leur en offrent l’occasion. La relance du projet européen, l’objectif et les principaux thèmes sont désormais bien connus : mettre fin au dumping social et fiscal par des politiques communes ; organiser l’Europe de l’énergie et des transports. Et décider une directive-cadre sur les services d’intérêt général qui les mette à parité juridique avec le droit de la concurrence. Bien qu’elle soit dans le traité de Lisbonne, cette disposition a toujours été refusée par l’ultra-libéral (et ancien maoïste) Manuel Barroso.
Du pain sur la planche !
Vos propos sont ceux d’un juriste et je vous réponds en politologue.
Tout à fait d’accord avec Philippe, il y a urgence à fonder une démocratie européenne qui contrebalance les lobbys des multinationales travaillant au détricotage des protection sociales, salaires miniums, etc. Le peuple grec ouvre un espace aux forces de progrès, il appartient à chacun à s’en saisir.
Ok avec vous,qu’attend « sauvons l’Europe » pour initier un tel mouvement social et démocrate.
Et pitié ! Osez sortir de Paris!
Nous faisons plus de réunions en province qu’à Paris. N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez en organiser une !
Le nonagénaire Jacques Delors, avait-il prévu la montée du djihadisme en France? Et de l’ anti-juif? Loridan-Ivens a raison quand elle dit que les commémorations ne servent à rien! On se souvient de Sarkozy souriant au Glières en 2008…etc..
En quoi les initiatives prises par Jacques Delors en 1985 ont-elles quelque chose à voir avec la montée contemporaine du djihadisme ?
Du reste, à l’époque, l’intéressé n’était « que » sexagénaire… Pour rester sur les terminaisons en « aire », ne lui dénions pas une qualité de « visionnaire » largement corroborée par l’histoire de la construction européenne, y compris lorsque ses préconisations n’ont pas été suivies.
Et, pour clôturer le registre des finales en « aire », on ne peut qu’inviter ses détracteurs à méditer le refrain de Brassens procla
Les initiatives de Jacques Delors dont il est question dans l’article se situent dans les années 1985. En quoi cela a-t-il à voir avec la montée contemporaine du djihadisme ?
Précisons par ailleurs qu’à l’époque l’intéressé n’était « que » sexagénaire, ce qui n’est pas nécessairement un signe de gâtisme politique. Puisque nous en sommes aux terminaisons en « aire », ses détracteurs feraient bien de méditer le refrain de Brassens « Le temps ne fait rien à l’affaire »: les affirmations qui suivent cette proclamation renvoient dos à dos les « vieux » et les « jeunes » !
mon message initial ayant disparu de mon écran radar, j’ai cru bon de le rééditer en des termes sensiblement voisins … je constate à présent qu’il est rétabli. Le nouveau commentaire complète le premier sur un point.
Il me semble arrivé le moment de commencer à donner plus de lisibilité aux travaux pour arriver à un salaire minimum au moins dans la zone Euro. Pourquoi-pas commencer par déterminer une fourchette dans laquelle obliger à fluctuer un minimum et un maximum garantis ? En définitive il s’agiterait d’adapter aux salaires le même système que les Etats membres avaient adopté pour prévenir à l’Euro, c’est-à dire le SME avec sa forme de serpent.
@ Sauvons l’Europe: Bravo pour vos combats et votre persévérance ! Une simple suggestion à propos de » plus d’Europe à la télé » : je pense qu’il faut rapidement tenir compte du fait que la TÉLÉ est en train de mourir de vieillesse. Les jeunes adultes (et moins jeunes!) ne regardent plus la télévision généraliste, ils préfèrent de beaucoup visiter des sites web qui traitent spécifiquement de ce qui les intéresse. À de rares exceptions près (Arte en France et en Allemagne, Channel 4 en Angleterre, …) les chaînes de télé ne créent plus rien: elles achètent des programmes d’un mois ou d’un trimestre « en boite », à l’exception des lucarnes réservées aux « News » et, exceptionnellement, de petits papotages matinaux ou des débats hebdomadaires du soir. Ces programmes sont supposés construits par des professionnels dont seule l’audience générée, et donc les revenus publicitaires, mesurent l’intérêt .
Face à cette évolution, je pense que les groupes qui s’efforcent de susciter enfin un début de citoyenneté européenne, devraient rapidement étudier une distribution de leurs analyses, débats et réflexions par le canal de sites qui proposent, gratuitement ou à leurs abonnés, des programmes spécifiques sur des sujets de ce genre.
Qu’en pensez-vous? Je suis volontaire pour collaborer à une telle initiative.