2020, la démocratie participative à l’heure des municipales

Alors que les élections municipales approchent, la réflexion doit être à l’avenir de la démocratie participative comme élément de renforcement d’une démocratie représentative faiblissante.

Portée par Emmanuel Macron durant sa campagne, la promesse de renouvellement de la vie politique par l’intégration de la société civile au sein du Parlement n’aura pas suffi à redonner foi aux citoyens. Il fallait s’y attendre, car tout l’intérêt de la démocratie participative se trouve dans le fait que le citoyen est pensé comme une individualité avec ses réflexions et ses convictions propres. Placer des novices en politique sous l’étiquette d’un parti, tout en prétendant à l’indépendance d’esprit de chacun, est en soi assez contradictoire. Au contraire, le participatif ne peut se construire par l’uniformisation des opinions puisqu’il se nourrit de la confrontation d’intérêts distincts. Mettre en résonance des individualités réunies dans le cadre de la délibération citoyenne est le propre du participatif. Les tentatives ponctuelles menées en France comme à l’étranger, ont déjà montré l’aptitude des citoyens au débat et à la prise de décisions. Or, une telle expérience ne pourra être salutaire sur le long terme que par son institutionnalisation au sein du dispositif institutionnel représentatif. Le premier pas à franchir est sans doute celui des municipalités. C’est un défi pour 2020 dans le cadre du futur débat des élections municipales !

Dans le respect des compétences attribuées par la décentralisation, le processus décisionnel municipal pourrait être réparti entre le Conseil municipal élu et une Assemblée citoyenne tirée au sort ; cette dernière devant tenir compte d’une représentation équilibrée des sexes, des tranches d’âges, d’un équilibre géographique et d’une mixité socio-économique. Pour la pérennité du dialogue, les questions organisationnelles seraient confiées à un secrétariat permanent, pensé comme un intermédiaire entre institution élue et citoyens tirés au sort. Son rôle serait surtout celui de l’accompagnement des citoyens dans leur apprentissage de la politique, par la collecte d’informations ou documents visant à instruire les tirés au sort sur les sujets dont ils auront à débattre. Ensuite, et c’est un point clé, les thèmes débattus en Assemblée citoyenne seraient avant tout ceux proposés par une proportion à déterminer de ses membres. C’est seulement ensuite qu’une fonction consultative pourrait lui être dévolue, par l’émission d’avis à la demande du Conseil municipal.

Prenons l’exemple de Rennes. Faisant déjà figure de modèle en termes de dialogue citoyen (budget participatif, charte citoyenne), cette métropole d’environ 216 000 habitants est la preuve que le défi peut être relevé à toute échelle. Avec 61 élus au Conseil municipal, un tirage au sort de 66 citoyens assurerait un certain parallélisme tout en permettant un renouvellement des membres de l’Assemblée citoyenne tous les 6 mois, pour un tiers du total. Avec un mandat d’une durée similaire, l’Assemblée citoyenne élirait, en son sein, un président chargé de diriger les séances, celui-ci étant aléatoirement une femme et un homme. Il s’agirait d’une étape considérable mais finalement assez logique et dans la continuité des expériences déjà menées, et avec succès.

Rousseau appelait déjà, de son temps, à la formation des esprits pour l’exercice de la citoyenneté. A la suite des 150 citoyens tirés au sort pour la Convention citoyenne sur le climat ; faisons le vœu, pour 2020, d’un débat des élections municipales tourné vers la formation du citoyen à la vie politique.