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Sauvons le foot !

« Et si on observait l’Europe à travers son football ? » Le site Internet de l’exposition bruxelloise Only a game ? (Un jeu, seulement ?) s’ouvre sur cette proposition. Observons donc l’Europe à travers son football. On y rencontre une société de plus en plus inégalitaire avec sa bourgeoisie des grands clubs. Ils accaparent les titres en Europe et souhaiteraient des championnats rien que pour eux. A côté, un presque prolétariat du ballon rond. Tous ces autres clubs, plus modestes, piétinent dans les différentes compétitions. Avant, les « petits » étaient le piment du sport, désormais ils retardent le profit, tout simplement parce qu’il n’y a pas d’arbitre économique dans le football européen. Tout se passe comme si l’esprit d’équipe, la solidarité, la loyauté, ces valeurs du sport partout chantées, étaient tout justes bonnes sur le terrain. En dehors, seule la loi du marché et les règles de la concurrence s’appliquent, phénomène accentué depuis l’arrêt Bosman. Cependant, les magistrats de la Cour de justice des Communautés européennes ont aussi dit dans ce fameux arrêt que « les objectifs consistant à assurer le maintien d’un équilibre entre les clubs, en préservant une certaine égalité des chances et l’incertitude des résultats […] sont légitimes. » Plus que légitimes, indispensables ! Car, chaque année, dans cette course folle aux armements, les riches équipes continuent à piller méthodiquement de leurs meilleurs éléments les équipes plus modestes. Chaque exploit est rendu un peu plus difficile et les classements sont de plus en plus figés.

L’accumulation du meilleur capital sportif par les clubs les plus privilégiés conduit forcément à fausser la compétition. Parlons de ce dopage par l’argent. Comment y remédier ? Une meilleure loyauté dans la compétition européenne ne peut se concevoir qu’à un niveau supranational. L’Union européenne peut ainsi constituer un échelon pertinent. Le traité simplifié actuellement en discussion pourrait rendre l’Union compétente pour opérer une réglementation du sport complémentaire de celle des Etats-membres. Mais pour appliquer quelles règles communes, notamment au football ?

Nous proposons la création d’une agence européenne : EUROFOOT. EUROFOOT dessinerait un cadre légal unique pour les clubs professionnels en Europe avec pour objectif de faire du financement du football professionnel un terrain d’équité. La nouvelle institution définirait premièrement des règles applicables à l’ensemble des clubs européens en matière de répartition des droits télés afin de ne pas donner de prime indue à la notoriété. Deuxièmement, responsable devant le Parlement européen, EUROFOOT initierait une régulation économique des clubs de football professionnels. L’agence EUROFOOT serait enfin une instance contraignante de sanction et de recours auprès de la Commission européenne, chargée de réprimer toutes les entorses à la libre compétition, par exemple en surveillant davantage les investissements à fonds perdus dans le football. Plus généralement, EUROFOOT, en collaboration avec l’UEFA et les ligues professionnelles nationales, définirait des objectifs clairs permettant au Conseil européen et au Parlement d’opérer d’indispensables convergences entre les législations fiscales, et d’en assurer la pérennité.

Grâce à EUROFOOT, le droit communautaire devra faire admettre des dérogations au droit classique du libre marché. La formule américaine du « salary cap », c’est à dire le plafonnement de la masse salariale et des salaires individuels nets d’impôts pourrait convenir aussi au continent européen. Pourquoi ne pas envisager aussi un encadrement des contrats et transferts de joueurs par des règles communautaires spécifiques ?

L’agence EUROFOOT serait en plus un organisme de contrôle de gestion chargé de vérifier et de réguler les dépenses des clubs à l’instar de la Direction Nationale de Contrôle et de Gestion française. Cet organisme européen veillerait à faire appliquer des règles communes de gestion, en recourant au besoin à l’arbitrage dont le monde sportif a l’habitude. Ainsi, les clubs les plus vertueux ne se retrouveraient plus pénalisés face à ceux dont les mœurs financières sont plus légères, mais légales dans leur pays.

Nous pensons que le football pourrait servir de terrain d’expérimentation à une ébauche d’harmonisation fiscale et sociale européenne. Ce sport est suffisamment populaire et rassembleur pour redonner à tous le goût d’une Europe qui agit et qui change les règles du jeu. Instaurer l’égalité de traitement fiscal et social entre les différents clubs européens contribuerait à sa manière à consolider un modèle européen de société. Nous refusons l’Europe déréglementée du foot-business où seuls les plus puissants ont une chance de remporter un titre ou, du moins, de briller dans une compétition. Et si tout cela fait tâche d’huile au-delà du football, nous aurons marqué un vrai et beau but. La politique a rendez-vous sur la pelouse et au sein d’EUROFOOT car sans courage sur ce terrain-là, rien ne se fera. Dis-moi quel est ton football, je te dirai qui tu es.

« Et si on observait l’Europe à travers son football ? » Le site Internet de l’exposition bruxelloise Only a game ? (Un jeu, seulement ?) s’ouvre sur cette proposition. Observons donc l’Europe à travers son football. On y rencontre une société de plus en plus inégalitaire avec sa bourgeoisie des grands clubs. Ils accaparent les titres en Europe et souhaiteraient des championnats rien que pour eux. A côté, un presque prolétariat du ballon rond. Tous ces autres clubs, plus modestes, piétinent dans les différentes compétitions. Avant, les « petits » étaient le piment du sport, désormais ils retardent le profit, tout simplement parce qu’il n’y a pas d’arbitre économique dans le football européen. Tout se passe comme si l’esprit d’équipe, la solidarité, la loyauté, ces valeurs du sport partout chantées, étaient tout justes bonnes sur le terrain. En dehors, seule la loi du marché et les règles de la concurrence s’appliquent, phénomène accentué depuis l’arrêt Bosman. Cependant, les magistrats de la Cour de justice des Communautés européennes ont aussi dit dans ce fameux arrêt que « les objectifs consistant à assurer le maintien d’un équilibre entre les clubs, en préservant une certaine égalité des chances et l’incertitude des résultats […] sont légitimes. » Plus que légitimes, indispensables ! Car, chaque année,dans cette course folle aux armements, les riches équipes continuent à piller méthodiquement de leurs meilleurs éléments les équipes plus modestes. Chaque exploit est rendu un peu plus difficile et les classements sont de plus en plus figés.

L’accumulation du meilleur capital sportif par les clubs les plus privilégiés conduit forcément à fausser la compétition. Parlons de ce dopage par l’argent. Comment y remédier ? Une meilleure loyauté dans la compétition européenne ne peut se concevoir qu’à un niveau supranational. L’Union européenne peut ainsi constituer un échelon pertinent. Le traité simplifié actuellement en discussion pourrait rendre l’Union compétente pour opérer une réglementation du sport complémentaire de celle des Etats-membres. Mais pour appliquer quelles règles communes, notamment au football ?

Nous proposons la création d’une agence européenne : EUROFOOT. EUROFOOT dessinerait un cadre légal unique pour les clubs professionnels en Europe avec pour objectif de faire du financement du football professionnel un terrain d’équité. La nouvelle institution définirait premièrement des règles applicables à l’ensemble des clubs européens en matière de répartition des droits télés afin de ne pas donner de prime indue à la notoriété. Deuxièmement, responsable devant le Parlement européen, EUROFOOT initierait une régulation économique des clubs de football professionnels. L’agence EUROFOOT serait enfin une instance contraignante de sanction et de recours auprès de la Commission européenne, chargée de réprimer toutes les entorses à la libre compétition, par exemple en surveillant davantage les investissements à fonds perdus dans le football. Plus généralement, EUROFOOT, en collaboration avec l’UEFA et les ligues professionnelles nationales, définirait des objectifs clairs permettant au Conseil européen et au Parlement d’opérer d’indispensables convergences entre les législations fiscales, et d’en assurer la pérennité.

Grâce à EUROFOOT, le droit communautaire devra faire admettre des dérogations au droit classique du libre marché. La formule américaine du « salary cap », c’est à dire le plafonnement de la masse salariale et des salaires individuels nets d’impôts pourrait convenir aussi au continent européen. Pourquoi ne pas envisager aussi un encadrement des contrats et transferts de joueurs par des règles communautaires spécifiques ?

L’agence EUROFOOT serait en plus un organisme de contrôle de gestion chargé de vérifier et de réguler les dépenses des clubs à l’instar de la Direction Nationale de Contrôle et de Gestion française. Cet organisme européen veillerait à faire appliquer des règles communes de gestion, en recourant au besoin à l’arbitrage dont le monde sportif a l’habitude. Ainsi, les clubs les plus vertueux ne se retrouveraient plus pénalisés face à ceux dont les mœurs financières sont plus légères, mais légales dans leur pays.

Nous pensons que le football pourrait servir de terrain d’expérimentation à une ébauche d’harmonisation fiscale et sociale européenne. Ce sport est suffisamment populaire et rassembleur pour redonner à tous le goût d’une Europe qui agit et qui change les règles du jeu. Instaurer l’égalité de traitement fiscal et social entre les différents clubs européens contribuerait à sa manière à consolider un modèle européen de société. Nous refusons l’Europe déréglementée du foot-business où seuls les plus puissants ont une chance de remporter un titre ou, du moins, de briller dans une compétition. Et si tout cela fait tâche d’huile au-delà du football, nous aurons marqué un vrai et beau but. La politique a rendez-vous sur la pelouse et au sein d’EUROFOOT car sans courage sur ce terrain-là, rien ne se fera. Dis-moi quel est ton football, je te dirai qui tu es.

À propos Arthur

Arthur est vice-président de Sauvons l'Europe, rédacteur en chef du site
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